Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STHEMABAC
STHEMA SARL

Numéro de dépôt :
96607282
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque STHEMABAC

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STHEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STHEMABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STHEMA domicilié(e) "La Sayère", 50450 GAVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 068 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame R. ESTRADE épouse MERCIER Pour STHEMA - France.

La marque STHEMABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STHEMABAC est expirée depuis le 18 janvier 2006.

STHEMA a également déposé les autres marques suivantes : STHEMAPIS , STHEMACID


STHEMA SARL - "La Sayère", 50450 GAVRAY - France - SIREN 353068273


Madame R. ESTRADE épouse MERCIER Pour STHEMA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

PRODUIT, Pour l'hygiène des trayons des femelles laitières après la traite